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Marques déposées par monsieur JAMES Frédéric Philippe André
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TOUTOU BALLADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTOU BALLADE
Mr JAMES Frédéric Philippe André

Numéro de dépôt :
92432254
Date de dépôt :
01/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2002

Présentation de la marque TOUTOU BALLADE

Déposée le 1 septembre 1992 par monsieur JAMES Frédéric Philippe André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTOU BALLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est monsieur JAMES Frédéric Philippe André domicilié(e) 19, rue Championnet, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JAMES Frédéric - France.

La marque TOUTOU BALLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOU BALLADE est expirée depuis le 1 septembre 2002.

JAMES Frédéric Philippe André a également déposé les autres marques suivantes : TOUTOU BALADE , HYAGO PRODUCTIONS


Mr JAMES Frédéric Philippe André - 19, rue Championnet, 75018 PARIS - France


Mr JAMES Frédéric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

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